- Travaux d’étude et de recherche des Nations Unies et autres organisations internationales

(Les études et rapports des ONG sont à rechercher dans la partie "Bibliographie")

Sur un plan général, on peut se reporter à la page (en anglais) du site de l’ONU consacrée à la lutte de l’Organisation contre les violences sexuelles dans les conflits

ETUDES ET RAPPORTS NON SPECIFIQUES A UNE REGION

Rapport du Secrétaire général sur les femmes et la paix et la sécurité 29 septembre 2011. Conseil de Sécurité S/2011/598

"La violence sexuelle dans les conflits armés : une pratique cruelle, inacceptable et pourtant évitable", CICR, 2 mars 2011, interview de Nadine Puechguirbal, Conseillère du CICR chargée des questions relatives aux femmes et à la guerre

"La crise cachée : les conflits armés et l’éducation"
Rapport annuel de l’UNESCO, 1er Mars 2011

"Les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés"
Rapport au Conseil de l’Europe par la Commission sur l’égalité des chances pour les femmes et les hommes. 15 mai 2009.

"Gestion clinique des victimes de viols", OMS/HCR éd. révisée 2005

"Origine du comportement dans la guerre. Révision de la littérature"
Etude réalisée par Jean-Jacques Frésard pour le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) 2004

La violence sexuelle et sexiste contre les réfugiés, les rapatriés et les personnes déplacées, UNHCR mai 2003

"Rapport final sur le viol systématique, l’esclavage sexuel et les pratiques analogues à l’esclavage en période de conflit armé"
Rapport présenté par Mme Gay J. McDougall, Rapporteur spécial au UNHCR. E/CN.4/Sub.2/1998/13, 22 juin 1998

-  AFRIQUE

La protection des femmes dans les conflits armés
Délégation du CICR à Kinshasa
Lire

- EX-YOUGOSLAVIE

« Situation des droits de l’homme dans le territoire de l’ex-Yougoslavie »
4ème rapport périodique sur la situation des droits de l’homme, soumis par M. Tadeusz Mazowiecki, rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme. E/CN.4/1994/8, 6 septembre 1993

« Situation des droits de l’homme dans le territoire de l’ex-Yougoslavie »
5ème rapport périodique sur la situation des droits de l’homme, soumis par M. Tadeusz Mazowiecki, rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme. (E/CN.4/1994/47) 17 novembre 1993

« Situation des droits de l’homme dans le territoire de l’ex-Yougoslavie »
6ème rapport périodique sur la situation des droits de l’homme, soumis par M. Tadeusz Mazowiecki, rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme. (E/CN.4/1994/110) 21 février 1994

"UNESCO Le viol comme arme de guerre"
Rapport de la commission d’experts sur le viol comme arme de guerre en Bosnie - 1994

« Situation des droits de l’homme dans le territoire de l’ex-Yougoslavie »
10ème rapport périodique sur la situation des droits de l’homme, soumis par M. Tadeusz Mazowiecki, rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme. (E/CN.4/1995/57) 16 janvier 1995

« Situation des droits de l’homme dans le territoire de l’ex-Yougoslavie »
Rapport périodique final sur la situation des droits de l’homme, soumis par M. Tadeusz Mazowiecki, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme. 22 août 1995 (E/CN.4/1996/9)

« Viols et sévices dont sont victimes les femmes dans les zones de conflit armé dans l’ex- Yougoslavie »
Rapport du Secrétaire Général. 25 octobre 1996 (A/51/557)

- MYANMAR

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport établi par M. Yozo Yokota, Rapporteur spécial de la Commission, en application de la Résolution 1992/58 de la Commission des droits de l’homme », 17 février 1993 (E/CN.4/1993/37)

« Situation de droits de l’homme au Myanmar »
Note du Secrétaire Général, 16 novembre 1993 (A/48/578)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport établi par M. Yozo Yokota, Rapporteur spécial de la Commission, en application de la Résolution 1993/73 de la Commission des droits de l’homme », 16 février 1994 (E/CN.4/1994/57)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport établi par M. Yozo Yokota, Rapporteur spécial de la Commission, en application de la Résolution 1994/85 de la Commission des droits de l’homme », 12 janvier 1995 (E/CN.4/1995/65)

« Situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport du Rapporteur spécial, Rajsoomer Lallah, présenté en application de la Résolution 1999/17 de la Commission des droits de l’homme », 24 janvier 2000 (E/CN.4/2000/38)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport présenté par Paulo Sergio Pinheiro, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme en application de la résolution 2002/67 de la Commission », 27 décembre 2002 (E/CN.4/2003/41)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Myanmar »
Rapport présenté par le Rapporteur spécial, Paulo Sergio Pinheiro, 2 décembre 2004 (E/CN.4/2005/36)

-  REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

Juillet 2011. Rapport des missions d’enquête du bureau conjoint des Nations Unies sur les viols massifs et autres violations des droits de l’homme commis dans les villages de Bushani et Kalambahiro, en territoire de Masisi, province du Nord-Kivu, les 31 décembre 2010 et 1er janvier 2011

Juillet 2011. Rapport final des missions d’enquête du bureau conjoint des Nations Unies sur les viols massifs et autres violations des droits de l’homme commis par une coalition de groupes armés sur l’axe Kibua-Mpofi, en territoire kalikale, province du Nord-Kivu, du 30 juillet au 2 août 2010

- RWANDA

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Rwanda »
Rapport soumis par M. R. Degni-Ségui, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme » 28 juin 1994 (E/CN.4/1995/7)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Rwanda »
Rapport soumis par M. R. Degni-Ségui, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme » 12 août 1994 (E/CN.4/1995/12)

« La situation des droits de l’homme au Rwanda »
Note du Secrétaire Général. (A/49/508 et S/1994/1157) 13 octobre 1994

« La situation des droits de l’homme au Rwanda »
Note du Secrétaire Général. (A/49/508/Add.1 et S/1994/1157/Add.1) 14 novembre 1994

« Situation des droits de l’homme au Rwanda »
Commission des droits de l’homme. (E/CN.4/RES/1995/91) 8 mars 1995

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Rwanda »
Rapport soumis par M. R. Degni-Ségui, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme » 28 juin 1995 (E/CN.4/1996/7)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Rwanda »
Rapport soumis par M. R. Degni-Ségui, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme » 29 janvier 1996 (E/CN.4/1996/68)

« Rapport sur la situation des droits de l’homme au Rwanda »
Rapport soumis par M. R. Degni-Ségui, Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme », (E/CN.4/1997/61) 20 janvier 1997

- TCHAD

"Outrage national. Violence contre les femmes et les filles déplacées dans l’est du Tchad", IDMC, novembre 2010

- TIMOR ORIENTAL

"Rapport de la Commission d’enquête internationale sur le Timor Oriental"
Rapport adressé au Secrétaire Général, 31 janvier 2000 (A/54/726 & S/2000/59)

- RDC

" Rapport du Panel au Haut Commissaire aux Droit de l’Homme des Nations Unies sur les moyens de recours et de réparations aux victimes de violences sexuelles en RDC
3 Mars 2011

"Rapport de l’UNFPA : Connaissances, perceptions, attitudes et pratiques des membres de la Police Nationale Congolaise en matière de violences sexuelles dans trois provinces de la République Démocratique du Congo"
UNFPA février 2010


Lire l’article Engagement des Etats contre le viol comme tactique de guerre
Lire l’article Documents de droit international
Lire l’article Les Résolutions adoptées par l’ONU
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